Que devra contenir votre copie de sauvegarde ?
Indiquez vos produits et la fréquence de modification de leurs passeports. Le calculateur compte les passeports et les versions qu'une copie de sauvegarde doit conserver et montre les règles derrière chaque chiffre. Lorsqu'aucun texte officiel ne fixe encore de chiffre, il le signale.
Que doit contenir votre sauvegarde DPP ?
Calculez combien de passeports et de versions une copie de sauvegarde doit conserver, pendant combien de temps et quelles règles s'appliquent. Seul ce que disent aujourd'hui les textes officiels est utilisé. Lorsqu'un chiffre n'est pas encore fixé, vous choisissez une hypothèse, et le résultat l'indique.
EN 18221:2026, 4.2 et 4.3 : chaque modification d'un passeport est archivée, et la copie de sauvegarde conserve la dernière version et toutes les versions antérieures requises pendant toute la durée de vie du passeport.
EN 18221:2026, 4.4 : le prestataire de sauvegarde stocke et rend accessibles les documents obligatoires inclus dans le passeport. Les tailles sont vos chiffres. Les fichiers sont comptés une fois par modèle, car ils appartiennent généralement au modèle (hypothèse).
Si la marque cesse son activité juste après la mise sur le marché de son dernier produit, la copie de sauvegarde doit à elle seule garder chaque passeport disponible pour le reste de sa durée de conservation.
Les règles applicables
Les chiffres ci-dessus accompagnent votre demande, afin que l'offre parte de votre volume.
Articles mis sur le marché par an
Lots mis sur le marché par an
{per} articles par an × {years} ans sur le marché = {n} passeports
{per} lots par an × {years} ans sur le marché = {n} passeports
Un passeport pour chacun des {n} modèles
Au niveau du modèle, ce serait {n} passeports.
C'est {x} fois plus.
L'acte délégué du groupe de produits fixe le niveau. D'ici là, choisissez celui que vous prévoyez.
Un passeport de batterie contient des informations sur la batterie individuelle, il est donc compté par batterie.
Les passeports de batterie s'appliquent aux batteries mises sur le marché à partir du 18 février 2027, seules les années à partir de 2027 sont donc comptées. 2027 est comptée comme une année entière.
{p} passeports × (1 première version + {u} mises à jour par an × {r} ans) = {v} versions
{v} versions × {kb} Ko de données de passeport = {total}
Fichiers : {m} modèles × {mb} Mo = {total}
Aucun fichier joint.
Pas encore fixé : décidé par l'acte délégué pour ce groupe de produits
Aucun nombre d'années n'est fixé : le passeport existe jusqu'au recyclage de la batterie
Votre hypothèse : {r} ans à partir de l'année de mise sur le marché de chaque produit.
Les derniers passeports doivent alors être conservés jusqu'à la fin de {y}.
Jusqu'à {r} ans
ESPR (UE) 2024/1781, art. 9, par. 2, point d) : l'acte délégué décide si le passeport est établi par modèle, par lot ou par article.
Règlement sur les batteries (UE) 2023/1542, art. 77, par. 1 et 2 : chaque batterie mise sur le marché à partir du 18 février 2027 a un passeport contenant des informations sur la batterie individuelle.
ESPR (UE) 2024/1781, art. 9, par. 2, point i) : l'acte délégué fixe la période, qui correspond au moins à la durée de vie attendue du produit. Les années affichées sont votre hypothèse, pas la loi.
Règlement sur les batteries (UE) 2023/1542, art. 77, par. 8 : un passeport de batterie cesse d'exister après le recyclage de la batterie. Le règlement ne donne aucun nombre d'années ; les années affichées sont votre hypothèse.
ESPR (UE) 2024/1781, art. 11, point e) : le passeport reste disponible pendant la période fixée, y compris après une insolvabilité, une liquidation ou une cessation d'activité dans l'UE. EN 18221:2026, 4.3 : accès général auprès du prestataire de sauvegarde dès que l'opérateur économique n'est plus sur le marché.
Règlement sur les batteries (UE) 2023/1542, art. 78, point e) : le passeport de batterie reste disponible après que l'opérateur économique responsable a cessé d'exister ou d'exercer son activité dans l'UE.
ESPR art. 10, par. 4 : lorsqu'un produit est mis sur le marché, l'opérateur économique met à disposition une copie de sauvegarde de son passeport par l'intermédiaire d'un prestataire de services de passeport.
ESPR art. 11, point e) : le passeport reste disponible pendant la période fixée par l'acte délégué, y compris après une insolvabilité, une liquidation ou une cessation d'activité dans l'UE.
EN 18221 4.2 : chaque modification est archivée, et les versions archivées sont conservées à la fois par le prestataire de sauvegarde et par le créateur du passeport pendant toute sa durée de vie.
EN 18221 4.3 : le prestataire de sauvegarde conserve la dernière version et toutes les versions antérieures requises, et ouvre l'accès général dès que l'opérateur économique n'est plus sur le marché.
EN 18221 4.4 : le prestataire de sauvegarde stocke et rend accessibles les documents obligatoires du passeport.
EN 18221 4.5 : chaque modification est répliquée vers le prestataire de sauvegarde assez souvent pour limiter la perte de données, par exemple dans un objectif de point de reprise (RPO) fixé.
Règlement sur les batteries, art. 77, par. 1 : à partir du 18 février 2027, chaque batterie de véhicule électrique, batterie LMT et batterie industrielle de plus de 2 kWh mise sur le marché a un passeport de batterie.
Règlement sur les batteries, art. 77, par. 4 : l'opérateur économique veille à ce que le passeport soit exact, complet et à jour.
Règlement sur les batteries, art. 77, par. 7 : une batterie préparée en vue du réemploi, réaffectée ou remanufacturée reçoit un nouveau passeport, lié au passeport de la batterie d'origine.
Règlement sur les batteries, art. 77, par. 8 : le passeport cesse d'exister après le recyclage de la batterie.
Règlement sur les batteries, art. 78, point e) : le passeport reste disponible après que l'opérateur économique a cessé d'exister ou d'exercer son activité dans l'UE.
Le règlement sur les batteries ne contient pas de règle de copie de sauvegarde comme l'art. 10, par. 4, de l'ESPR. L'EN 18221 est rédigée pour les passeports ESPR ; l'art. 78, point a), demande que le passeport de batterie fonctionne avec eux, l'EN 18221 sert donc ici de repère, non de règle pour les batteries.
Ce groupe de produits peut aussi avoir des règles de passeport dans son propre acte de l'UE. Ce texte n'a pas été vérifié ici, aucune de ses règles n'est donc utilisée.
Saisissez un nombre entier de {min} à {max}.
Saisissez un nombre de {min} à {max}.
Conservez une copie de sauvegarde de vos passeports
Créez une organisation avec votre adresse e-mail professionnelle. Une fois qu'elle est approuvée, vous connectez la plateforme qui héberge vos passeports.
Une adresse e-mail professionnelle est requise. Notre équipe examine les nouvelles organisations les jours ouvrés. Le portail est en anglais.